Franchises communales
Franchises de Villeneuve lès Avignon. 1292-1547.
Cahier de parchemin, XVIe siècle.
Vendu 2 500 euros lors de la vente aux enchères organisée à Drouot le 16 octobre 2009.
Dénombrement des habitants d'Artacelle, de Camps et de Brignoles (Var). 1306.
Grand rouleau de parchemin.
Vendu 7 000 euros lors de la vente aux enchères organisée à Drouot le 16 octobre 2009.
Franchises du village de Bugarach (Corbières). 1307 (copie de 1782).
Un cahier de papier.
Vendu 3 000 euros lors de la vente aux enchères organisée à Drouot le 16 octobre 2009.
Charte de franchises de Saint Félix sur Sorgues (Aveyron). 1410.
Rouleau de parchemin de plus de quatre mètres de long.
Vendu 5 000 euros en 2002.
Charte de franchises de Bergerac (Dordogne).
Cahier de parchemin.
Estimé 5 000 euros en 2009.
