Anoblissements, lettres-patentes
Charte d'anoblissement d'Hugues, Pierre & Jehan Boysson, par Jehan comte d'Armagnac et de Rodez. 1439.
Feuille de parchemin, munie du sceau équestre du comte de Rodez.
Vendu 3 000 euros lors de la vente aux enchères organisée à Drouot le 3 juin 2002.
[Maison de Gilley]. « Acte de réception fait le 13 juin 1642, de Jean Baptiste de Gilley en qualité de gentilhomme dans l'illustre chapitre métropolitain de Besançon ». 13 juin 1642.
Feuille de parchemin.
Lettres patentes de Louis Auguste, par la grâce de Dieu prince souverain de Dombes, donnant à Pierre de Cholier seigneur de Cibeins, la justice haute, moyenne et basse sur Mizérieux, Sainte Euphémie et Cibeins. 1721.
Autres lettres patentes du même, érigeant en comté la terre de Cibeins. 1721.
Deux grandes feuilles de parchemin, munies du sceau de souveraineté du prince de Dombes.
Vendu 520 euros lors de la vente aux enchères organisée à Drouot le 26 novembre 2003.
Certificats de noblesse établis par les D'Hozier pour l'admission à la maison royale de Saint Louis à Saint Cyr. 1756-1789.
Onze feuillets de papier.
Vendu 1 200 euros en 2003.
Lettres-patentes de François III par la grâce de Dieu duc de Modène, qui crée comte du Saint Empire romain Jean Baptiste Gastaldi. Avril 1762
Portefeuille de basane; sceau de cire rouge dans une boîte métallique; signature de François III.
Lettres de Pierre-Léopold, prince royal de Hongrie et de Bohème, archiduc d'Autriche, grand-duc de Toscane, en faveur du comte d'Aspremont, son chambellan. 20 novembre 1768.
Feuille de parchemin, signée de Pierre-Léopold, et munie du sceau sec grand-ducal.
Expertisé en 2002.
Lettres patentes de Léopold, duc de Lorraine, qui érige la terre de Malleloy en comté, au profit d'Edmond Collignon de Malleloy. 1724.
Cahier de parchemin, muni du grand sceau de cire rouge. Dessin des armoiries.
Lettres patentes de Léopold, par la grâce de Dieu empereur romain et roi de Germanie, en faveur d'Aloysius Hügel, conseiller d'Etat. 1791.
Registre de parchemin; grand sceau de cire rouge coulé dans une boîte de laiton aux armoiries impériales gravées; planche héraldique couleurs.
